| BTS 3900 | Le numéro de série de la carte BBU 3900-3G-C | CMPT | Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'état de l'équipement. |
| HCPM | Le nombre d'émissions de CO2 est calculé en fonction de la fréquence d'émission de CO2. |
| HECM | Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
| Les unités de contrôle doivent être équipées d'un dispositif de contrôle de l'équipement. | CRFU 800 | Il s'agit d'un projet de loi. |
| Le CRFUd 2100 | Les États membres doivent veiller à ce que les autorités compétentes de l'État membre d'accueil respectent les règles en vigueur en ce qui concerne l'accès aux données. |
| Le numéro de série de la carte BBU 3900-3G-TD | UBBPc | Le numéro de téléphone est le numéro 020VRWWO (TD11UBBPC). |
| WMPTc | Le nombre total d'équipements utilisés pour le contrôle de l'équipement est de: |
| DBS 3900 | DBS 3900-3G-TD-RRU, qui est un appareil électronique | Les États membres doivent respecter les règles en vigueur. | Il a été arrêté à l'issue d'une enquête. |
| BTS 3900 | Le numéro de série de la carte BBU 3900-3G | UMPTb1 | Je ne suis pas d'accord. |
| Les résultats de l'enquête | Les États membres doivent veiller à ce que les informations fournies par les autorités compétentes soient transmises à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel elles se trouvent. |
| Les résultats de l'enquête | Le nombre de personnes concernées par le programme est fixé par la Commission. |
| Les résultats de l'enquête sont publiés dans le Bulletin. | Il s'agit d'un projet de loi. |
| Les États membres doivent veiller à ce que les informations fournies par les autorités compétentes soient transmises à l'autorité compétente. |
| Les résultats de l'enquête | Les États membres doivent veiller à ce que les informations fournies par les autorités compétentes soient transmises à l'autorité compétente. |
| Les résultats de l'enquête | Le numéro de téléphone est le 03020XCU ((QWL1WBBPD3)). |
| Les résultats de l'enquête | Le numéro de téléphone est le numéro 021VHD6T ((QWMDWBBPF301)). |
| WMPT | Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'état de l'appareil. |
| UMPTb2 | Le code de conduite est le code de conduite de l'entreprise. |
| Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'échantillon. | Unité WRFU 2100 | Les États membres doivent veiller à ce que les autorités compétentes de l'État membre d'accueil respectent les règles en vigueur. |
| Il s'agit d'un projet de loi. |